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Les collectivités, des astres en puissance...

Écrit par Yann-Yves Biffe.

Le big bang territorial annoncé en amont de la loi NOTRe n'a pas eu lieu. Finalement, nos galaxies communales continuent à bouger à toute allure sans qu'on en perçoive le mouvement. Un peu comme les étoiles dans le ciel. Et pourtant, les lois naturelles de l'univers semblent s'imposer aussi aux communes, départements, régions : l'univers est un énorme réseau filandreux qui génère inéluctablement des concentrations, de l'infiniment grand à l'infiniment petit.

Vous êtes en vacances, vous voulez couper avec le boulot. Vous avez éteint le téléphone portable (désolé, ça capte pas là où je pars…). Vous vous allongez sur l'herbe (ou le sable, c'est selon) et regardez le ciel. Et là, bam, vous êtes rattrapé par votre métier. Car même les étoiles nous renvoient aux collectivités territoriales ! Chacune se perçoit comme le centre de l'univers mais répond à des lois qui la dépassent, chacune veut maximiser son attractivité sans tomber dans le champ d'attraction de ses voisines au risque de s'y dissoudre, chacune veut faire beaucoup de la lumière tout en prenant garde à ne pas tomber à court d'énergie.
Eh oui, ce ciel d'été vous renvoie à votre quotidien, tout y est en mouvement sans qu'on ait l'impression que quoi que ce soit ne change vraiment. Voilà un bon point de départ à un songe, une nuit d'été...


Ca donne à se rappeler que le big bang ne se répète pas

C'était annoncé : le big bang territorial allait avoir lieu, les compétences des collectivités allaient être repensées, le mille-feuille allait être compressé… C'était oublier que de big bang, il n'y en a qu'un : l'original, celui qui donne naissance à notre univers. Il n'est plus question aujourd'hui de repartir d'un feuille blanche et il faut composer avec l'existant. Même si on a assisté, pendant un long moment, à un bouillonnement d'énergie pour tendre vers une nouvelle configuration, dans une loi d'équilibre naturel immuable, cette énergie a été contrebalancée par une énergie au moins égale déployée pour que rien ne change, ou pas trop.

De fait, la loi NOTRe votée à l'Assemblée nationale cet été est bien loin des ambitions affichées initialement comme le présente l'analyse de Vincent Kalus du cabinet Sémaphores. Les Départements, victimes annoncées de la nouvelle configuration, en sortent quais indemnes, ayant perdu au passage leur clause de compétence générale mais en sauvegardant de très nombreuses compétences partagées (dont le tourisme, le sport et la culture). Dans les faits, quasiment les seuls développement économique et transport inter-urbain leur feront défaut. Sera-ce assez pour leur éviter la banqueroute financière que les dépenses sociales imposées par l’État font peser sur eux ?
Les Régions, stars présumées de la réforme, n'y gagnent pas les collèges (dont elles n'avaient plus trop envie).
Les fusions des petites intercommunalités vont être rendues obligatoires, mais le seuil de 15000 habitants minimum est allégé en fonction de la densité de population. Un souci louable de coller aux réalités du terrain mais qui complique singulièrement les calculs. A l'inverse, remarquons une simplification avec la facilitation des mutualisations et créations de services communs, qui peuvent dorénavant être portées par une commune ou établissement public au choix et traiter de n'importe quelle fonction. Pas la peine de mutualiser certaines compétences pour autant : le transfert du développement économique, du tourisme, des déchets, de l'accueil des gens du voyage, sera obligatoire au 1er janvier 2017, et 2018 pour l'eau et l'assainissement.
Voilà pour les changements majeurs. Ne cherchez plus l'élection des conseillers communautaires au suffrage universel direct, la disposition est tombée dans un trou noir !
Si ces évolutions ne sont pas à prendre à la légère, elles sont donc loin du bouleversement annoncé. Le ciel des collectivités est-il condamné à l'immobilité pour autant ?

Ca donne à remarquer l'exercice de forces d'attractivité gravitationnelle croissantes

Non, ça bouge au niveau des communes. De plus en plus se posent la question, voire l'abordent en public, de créer des communes nouvelles en utilisant le nouveau dispositif. Celui-ci en fait n'apporte quasiment rien de nouveau par rapport aux schémas ancien de fusion, hors le coup de booster du maintien de dotation si fusion avant le 31 décembre (est-bien réaliste d'ailleurs?). La nouveauté, c'est surtout le contexte : une réduction des recettes avec un coup de rabot massif sur la dotation globale de fonctionnement, l'augmentation des dépenses avec notamment l'accroissement des normes et le désengagement en voie de généralisation de l’État (sur la sécurité entre autres).

Certaines petites communes, qui n'avaient déjà pas les moyens d'investir, ont compris que les marges de manœuvre que leur allouaient département ou région allaient se rétrécir encore et les contraindre à l'inaction. Alors certaines lancent des perches alentour pour voir qui voudra bien les accompagner, d'autres concrétisent un rapprochement déjà acté dans les têtes des habitants au sein d'un même bassin de vie. Si le re-big bang n'a pas eu lieu, soulignons quand même que ces fusions sont un effet indirect du réhaussement du seuil de population dans les intercos, car les communes craignent d'être noyées dans un large ensemble et se rapprochent pour pouvoir peser dans les nouvelles structures intercommunales.

Ca donne à penser que l'univers encourage les fusions

Alors, que les tenants de la réduction du nombre de communes se rassurent : ils vont gagner. Patiemment, mais ils vont dans le sens de l'histoire. Et même dans le sens de l'histoire de l'univers ! Je l'ai vu en regardant le ciel. Ou presque. Précisément, c'est la Cité de l'Espace de Toulouse qui m'a donné à lire dans le futur. Signalons au passage que c'est une structure qui mérite le détour, mêlant approche ludique et visée pédagogique tout en sachant proposer des tarifs accessibles. Bref, une belle réussite éducative et touristique que l'on doit à des collectivités bien sûr, à savoir la Ville de Toulouse et la Région Midi-Pyrénées.

A la Cité de l'Espace donc, le planétarium présente un film intéressant montrant que les galaxies, en mouvement les unes par rapport aux autres, se croisent, s'évitent, et pour certaines rentrent en collision pour former une encore plus grosse galaxie. Les fusions se font naturellement au-dessus de nos têtes (certes bien bien au-dessus) entre des systèmes énormes, quelles raisons valables pourraient empêcher nos petites communes et communautés de se rapprocher à terme ?

A la Cité de l'Espace encore, nous est présentée une vue de l'Univers que l'on pourrait admirer si l'on prenait beaucoup, beaucoup mais alors beaucoup de recul. Quelque chose en multiples d'années lumières qui ne nous parlent pas. C'est difficile de prendre autant de recul. C'est déjà dur d'en prendre ne serait-ce qu'un peu, happés que nous sommes par notre quotidien. Là donc, l'univers déploie ses galaxies, non pas comme les étoiles dans notre ciel d'été, à plus ou moins égale distance les unes des autres. Non, les galaxies sont organisées en réseau filandreux. Comme le réseaux des synapses et neurones dans le cerveau de l'homme.

Quelle révélation ! Mais c'est bien sûr ! L'univers en organisé en fractales du plus petit au plus grand ! En fractales ? Une fractale est la répétition au sein d'un objet, d'une même structure, du plus petit au plus grand. Plus savamment dit, ce sont « des structures gigognes en tout point, (...) dont la structure est invariante par changement d’échelle ». Le chou romanesco est une fractale, par exemple. Et l'univers est donc un énorme chou romanesco, ou plutôt un énorme cerveau qu'on retrouve à plusieurs échelles à mesure qu'on zoome de l'infiniment grand à l'infiniment petit.

Entre les deux, il y a notre terre et ses territoires. Il y a ses habitants qui se répartissent non pas uniformément, non pas de façon aléatoire, mais en réseaux, le long des voies de communication, se concentrant de plus en plus autour de nœuds qui grossissent progressivement, comme les galaxies ont tendance à se rapprocher . A l'échelle de l'univers, on n'appelle pas ce mouvement « métropolisation » ou « fusion des communautés de communes », mais la logique est la même, implacable, qui nous contemple d'en haut.

Alors, faut-il résister à ce mouvement ou suivre, comme de nombreuses civilisations avant nous, ce que nous enseignent les astres ?

Soyez informés de la parution de nouvelles chroniques illustrées via twitter : @yyBiffe.

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